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    La convention collective

    1. La convention collective au journal officiel
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    Devenir conchyliculteur

    1. L'installation
    2. L'accompagnement financier à l'installation
    3. Quelle formation pour devenir conchyliculteur

    La formation professionnelle

    1. La liste des organismes de formation en conchyliculture
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    Partenaires

    1. Les adresses des syndicats
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    1. ENIM : les cotisations sociales et la protection sociale
    2. Section paritaire professionnelle (SPP) Pêches et Cultures Marines
    3. Ministère de l'agriculture (Recensement général Agricole)
    4. MSA : les cotisations sociales et la protection sociale

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    1. L'inspection du travail
    2. Les affaires maritimes
  • Protection sociale

    La prévoyance des salariés conchylicoles

    1. Cadre MSA
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    Couverture frais de santé

    1. Cadre MSA
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    Les Commissions Paritaires d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

    1. Les commissions
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    Documents pratiques

    1. Le guide sur la formation à la sécurité
    2. Evaluer les risques : Le Document Unique
    3. LE COMPTE PENIBILITE REFERENTIEL DE BRANCHE POUR LA CONCHYLICULTURE
    4. Le guide de l'entretien professionnel obligatoire
    5. Exemples de contrat de travail
    6. Fiches sociales
    7. Exemple de bulletin de paye
    8. procédures d'obtention des dérogations à la durée du travail

    Compte rendu du SNE

    1. Les PV des CMP
    2. Les PV des CNPE
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Les informations sociales
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Liste des informations sociales du SNEC

La taxation Pôle Emploi des CDD applicable dès le 1er juillet 2013

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16/02/2015

Souvenez-vous, lors des négociations de l'ANI du 11 janvier 2013, le Medef s'était résolu à une taxation accrue des cont...

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Le contrat d'étude prospective de la conchyliculture

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La grille des salaires minima conventionnels applicables le 1er février 2019

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